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Le blog de la CGT éduc'action 50 : http://cgteduc-50.blogspot.fr

CCP

Commissions Consultatives Paritaires (avril 2009)

 

Consulter notre cahier relatif aux Commissions Consultatives Paritaires compétentes à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions d’enseignement, d’éducation, d’orientation, de surveillance et d’accompagnement des élèves et relevant du MEN.

 

Sommaire :

 

 Fiche1  Repères et consultations (Textes officiels)  p.3
 Fiche2  Attribution CCP  p.4 à 5
 Fiche 3  Fonctionnement CCP  p.6 à 7
 Fiche 4  Droits et obligations des agents non-titulaires
 de droit public de l'État
 p.8
 Fiche 5  Revendicatif CGT  p.9 à 11
 Fiche 6  Modèle de déclaration à la CCP (enseignants)  p.12
 Fiche 7  Modèle de déclaration à la CCP (surveillants)  p.13
 Fiche 8  Représentation CGT aux CCP par académie  p.14

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