Ecoles

GUIDE SYNDICAL Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ Octobre 2006)
 
 
Les cahiers

Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ octobre 2006)

Sommaire

Fiche 1 Les dispositions communes aux établissements scolaires
et aux écoles p.3
Fiche 2 Le conseil d’école p.4/5
Fiche 3 Le Conseil des maîtres, le conseil des maîtres de cycle, l’équipe pédagogique p. 6 

GUIDE SYNDICAL Organisation des écoles maternelles et élémentaires (MAJ Octobre 2006)
Poids : 404 Ko - Dernière mise à jour le 16/10/2006

Textes de référence :

Code l'éducation, chapitre : Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires.

Chapitre III du titre III du livre 1er du code de l'Éducation : L'accueil des élèves des écoles maternelles et élémentaires

Circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008 du MEN sur la mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires.
 

FAQ du Ministère sur le droit d'accueil pour les élèves des écoles primaires pendant le temps scolaire (Septembre 2008)

Questions générales sur la loi du 20 août 2008

La déclaration individuelle préalable (modalités)

L'organisation du service d'accueil par les communes